Délibérations

Délibérations

98 résultats pour la valeur "07/09/2015" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine

Cession de terrain à FROESCHWILLER

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/09/2015
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisations à divers organismes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/09/2015
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/09/2015
  • Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Classes de découverte.

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/09/2015
  • Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/09/2015
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin